Commissions intercommunales

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES COMMISSIONS
ET COMITÉS CONSULTATIFS :

 

Charlieu-Belmont Communauté : Déchets ménagers :

  • – Jean-Paul GIRAUD, titulaire
  • – Gilles COMTE, suppléant

Charlieu-Belmont Communauté : Cohésion sociale :

  • – Christine BOURNEZ, titulaire
  • – Anne-Marie ALLOIN, suppléante

Charlieu-Belmont Communauté : CLECT :

  • – Jean FAYOLLE, titulaire
  • – Gérard MEUNIER, suppléant

Syndicat Intercommunal d’Adduction Eau de POUILLY SOUS CHARLIEU (SIADEP)

  • – Titulaires : Jean FAYOLLE et Christian ALLOIN ; Suppléants : Olivier MOTTE et Sandrine CORNIL

Syndicat d’Énergies de la Loire (SIEL-TE)

  • – Titulaire : Christian ALLOIN ; Suppléant : Gérard MEUNIER

Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

  • – Titulaires : Pierre LOPEZ et Véronique BARBERET ; Suppléants : Jean-François TAMIN et Isabelle DEVIS

 

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ASSOCIATIONS :

  • Comité des fêtes : Gilles COMTE, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET et Jean-Paul GIRAUD.
  • Comité de jumelage : Émile GORDONS, Gilles COMTE.
  • Le Canal de Roanne à Digoin : Jean-Paul GIRAUD (titulaire) et Gérard MEUNIER (suppléant).
  • L’île aux p’tits mousses : Christine BOURNEZ, Anne-Marie ALLOIN.
  • MJC : Nadine CAVLIER, Julien BUISSON.

Commissions municipales

PATRIMOINE :

1) Entretien, fonctionnement du patrimoine, embellissement, fleurissement

  • Gérard MEUNIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Véronique BARBERET
  • Gilles COMTE
  • Jean-François TAMIN
  • Sandrine CORNIL
  • Émilie GORDONS

2) Création et aménagement d’équipements

  • Gérard MEUNIER
  • Rachel DURAND
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Sandrine CORNIL
  • Béatrice RAOU
******************************************

SERVICES ET ANIMATIONS :

1) Services à la population

  • Christine BOURNEZ
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Gilles COMTE
  • Nadine CAVELIER
  • Pierre LOPEZ
  • Rachel DURAND
  • Sandrine CORNIL

2) Culture, animation et tourisme

  • Christine BOURNEZ
  • Christian ALLOIN
  • Isabelle DEVIS
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Julien BUISSON
  • Nadine CAVELIER
  • Jean-François TAMIN
  • Gilles COMTE
******************************************

URBANISME :

1) Urbanisme, voirie et signalétique

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Olivier MOTTE
  • Émilie GORDONS

2) Assainissement

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Gilles COMTE
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Émilie GORDONS
  • Véronique BARBERET
******************************************

FINANCES

  • Jean FAYOLLE
  • Gérard MEUNIER
  • Christine BOURNEZ
  • Jean-Paul GIRAUD
  • Olivier MOTTE
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Pierre LOPEZ
******************************************

APPEL D’OFFRES : Contrôle de la validité des offres. Ouverture des plis. Analyse des offres. Choix des prestataires.

  • Jean FAYOLLE
  • Olivier MOTTE
  • Gérard MEUNIER
  • Pierre LOPEZ
  • Christian ALLOIN, suppléant
  • Julien BUISSON, suppléant
  • Frédéric ROZIER, suppléant
******************************************

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Soutien aux personnes rencontrant des difficultés. Organisation du repas de fin d’année et distribution de colis pour les aînés.

  • Jean FAYOLLE
  • Christine BOURNEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Sandrine CORNIL
  • Jean-François TAMIN
  • + 5 non élus
******************************************

COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA LISTE ÉLECTORALE :

  • Pierre LOPEZ
******************************************

La Commune siège à la Communauté de communes, au syndicat des eaux, au syndicat de rivières, au syndicat d’énergies de la Loire (SIEL-TE), et au syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

Conseil municipal

  • Jean FAYOLLE, Maire
  • Gérard MEUNIER, Adjoint
  • Christine BOURNEZ, Adjointe
  • Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
  • Pierre LOPEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Gilles COMTE
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Christian ALLOIN
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Isabelle DEVIS
  • Olivier MOTTE
  • Sandrine CORNIL
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Émilie GORDONS

Infos municipales

  • Fermeture Mairie : la Mairie sera fermée le matin du lundi 15 avril 2024.
  • Fermeture Agence postale communale : l’agence sera fermée les lundi 29 et mardi 30 avril, vendredi 10 et samedi 11 mai, samedi 29 juin et du lundi 12 au samedi 17 août 2024.
  • Kit économie d’eau :

  • Approbation de la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme : Cliquer ici
  • Extinction éclairage public : Depuis février 2023, l’éclairage public est totalement interrompu de 23 H à 5 H.
  • Nouveaux médecins généralistes : De nombreuses demandes de renseignements arrivent en Mairie concernant la prochaine installation de nouveaux médecins généralistes. Or, ces médecins ne vont pas s’installer à Briennon, mais route de Briennon à Roanne. La Mairie de Briennon n’est donc pas en mesure de donner des informations au sujet de cette installation.
  • Application mobile Panneau Pocket : la Mairie de Briennon met à la disposition de la population une application mobile appelée “Panneau Pocket”, sur laquelle figurent les actualités, alertes et évènements locaux. Elle est disponible gratuitement sur Google Play et sur App Store : Panneau Pocket
  • Fibre optique : Depuis 2019, les habitants de Briennon peuvent demander l’installation de la prise gratuite pour être raccordés au réseau très haut débit, en s’inscrivant sur le site Internet THD 42. Attention, la Mairie n’a mandaté aucun opérateur pour effectuer du démarchage à domicile.
  • Déchetterie intercommunale : située à Pouilly-sous-Charlieu, elle est ouverte du lundi au samedi. Vous trouverez les horaires d’ouverture et différents renseignements concernant la déchetterie, en cliquant sur le lien suivant : Déchetterie Pouilly 
  • Collecte ordures ménagères : La collecte des ordures ménagères a lieu le mardi des semaines paires. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
  • Consignes de tri des déchets : Tous les emballages se trient et doivent être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire.  Les  bacs  verts  sont  destinés  au  verre  et  les  bacs  bleus  aux  papiers.
  • Déchets verts : Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est INTERDIT. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).

  • Bruits de voisinage : L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
  • Plan Local d’Urbanisme : Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
  • Autorisations de sortie du territoire : Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.

PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 :

Réunion Conseil Municipal du 22 mars 2024
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Comptes de gestion 2023
  2. Comptes Administratifs 2023
  3. Reprise des résultats commune 2023
  4. Reprise des résultats assainissement 2023
  5. Amortissements et fongibilité des crédits 2024
  6. Rbt frais fuite d’eau logement municipal
  7. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  8. Exonération taxe foncière bâtie logements neufs RE 2020
  9. Gel montant du loyer micro-crèche
  10. Renouvellement dérogation organisation du temps scolaire
  11. Convention réservation de logements en flux Alliade Habitat // Contenu de la convention
    Sera publié après approbation par le Conseil Municipal
    Réunion Conseil Municipal du 19 décembre 2023
    Liste des délibérations Délibérations PV
    Liste
    1. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Département
    2. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Etat
    3. Adhésion ANDES
      Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 24 novembre 2023
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Tarifs 2024
      2. Subventions Département 2024
      3. Amortissement fonds concours
      4. Passage nomenclature M 57
      5. Modif calcul remboursement frais entre budgets
      6. Modification simplifiée PLU – approbation
      7. Création postes
      Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 17 octobre 2023
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Mise à jour règlement assainissement collectifContenu règlement assainissement
      2. Désignation référent déontologue
        Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 19 septembre 2023
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Décision modificative budget commune 2023
        2. Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU
        3. Rapport annuel asst 2022Contenu du rapport
        4. Gpt cde contrôle branchements assainissementContenu convention
        5. Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions
        6. Tarifs portage repas oct 2023
        7. Convention REMOcRA avec le SDISContenu convention
          Procès-verbal
          Réunion Conseil Municipal du 4 juillet 2023
          Liste des délibérations Délibérations PV
          Liste
          1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023
          2. Salle Polyvalente : modification règlement
          3. Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer
          4. Convention procédure rappel à l’ordre
              Procès-verbal
              Réunion Conseil Municipal du 9 juin 2023
              Liste des délibérations Délibérations PV
              Liste
              1. Délégués élections sénatoriales
                  Procès-verbal

                  PV délégués élections sénatoriales

                  Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Tvx renouvell éclairage public 2023
                    Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Tx imposition 2023
                    2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                      Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Compte Administratif 2022
                      2. Comptes de gestion 2022
                      3. Reprise des résultats commune 2022
                      4. Reprise des résultats assainissement 2022
                      5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
                      6. Tvx coupure éclairage public de nuit
                      7. Tvx éclairage terrain football
                      8. Mise à disposition abris voyageurs Région
                      9. Mise à jour tableaux classement voirie
                      10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
                      11. Forfait mobilités durables
                      12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
                      13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes
                        Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
                        2. Tarifs 2023
                        3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
                        4. Divers travaux éclairage public
                        5. Demande de subvention au Département 2023
                        6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violenceContenu de la convention
                        7. Avenant 3 convention ADSContenu de l’avenant
                        8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat
                        Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
                        2. Rétrocession parcelle B 850
                        3. Convention mise à dispo local
                        4. Tarif mise à disposition local
                        5. Convention portage repas
                        6. Règlement garderie
                        7. Rapport annuel asst 2021
                        8. Admission non valeur
                        9. Validation PEDT 2022-2024
                        10. Extinction éclairage public
                        Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Décision modificative budget assainissement
                        2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
                        3. Tarifs restaurant municipal
                        4. Tarifs portage repas sept 2022
                        5. Tarifs études surv et garderie sept 2022
                        Procès-verbal
                        Arrêtés municipaux
                        Dates Objet
                        28/07/2023

                        23/06/2023

                        09/01/2023

                        Régulation population pigeons

                        Prescription modification simplifiée PLU

                        Réglementation des coupures d’éclairage public

                         

                        Coordonnées et horaires

                        Mairie de BRIENNON
                        16 rue de la Libération
                        42720 BRIENNON

                        Horaires d’ouverture de la Mairie 

                          • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h
                          • Mercredi et vendredi : 8h30 à 11h30

                        • Téléphone : 04 77 60 80 73

                         

                        • Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr

                        Plan Local d’Urbanisme

                        * Modification simplifiée du PLU novembre 2023 :

                        Délibération approbation

                        Rapport présentation modification simplifiée 2023

                        Liste emplacements réservés modification simplifiée 2023

                        * Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

                        Plan de zonage

                        * Règlement :

                        Dispositions générales

                        Prescriptions architecturales ABF
                        Eléments remarquables du paysage
                        Bâtiments pouvant changer de destination
                        Zone UB
                        Zone UC
                        Zone UH
                        Zone UE
                        Zone UEa
                        Zone UP
                        Zone AU1
                        Zone AU2
                        Zone A
                        Zone N

                        * Servitudes d’utilité publique :

                        Plan (cliquer ci-dessous) :

                        Plan Servitudes d’utilité publique

                        Liste :

                        Liste servitudes

                        Annexe 1

                        Annexe 2

                        * Emplacements réservés et programmes de logements :

                        Liste emplacements réservés et programmes de logements