Commissions intercommunales

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES COMMISSIONS
ET COMITÉS CONSULTATIFS :

 

Charlieu-Belmont Communauté : Déchets ménagers :

  • – Jean-Paul GIRAUD, titulaire
  • – Gilles COMTE, suppléant

Charlieu-Belmont Communauté : Cohésion sociale :

  • – Christine BOURNEZ, titulaire
  • – Anne-Marie ALLOIN, suppléante

Charlieu-Belmont Communauté : CLECT :

  • – Jean FAYOLLE, titulaire
  • – Gérard MEUNIER, suppléant

Syndicat Intercommunal d’Adduction Eau de POUILLY SOUS CHARLIEU (SIADEP)

  • – Titulaires : Jean FAYOLLE et Christian ALLOIN ; Suppléants : Olivier MOTTE et Sandrine CORNIL

Syndicat d’Énergies de la Loire (SIEL-TE)

  • – Titulaire : Christian ALLOIN ; Suppléant : Gérard MEUNIER

Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

  • – Titulaires : Pierre LOPEZ et Véronique BARBERET ; Suppléants : Jean-François TAMIN et Isabelle DEVIS

 

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ASSOCIATIONS :

  • Comité des fêtes : Gilles COMTE, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET et Jean-Paul GIRAUD.
  • Comité de jumelage : Émile GORDONS, Gilles COMTE.
  • Le Canal de Roanne à Digoin : Jean-Paul GIRAUD (titulaire) et Gérard MEUNIER (suppléant).
  • L’île aux p’tits mousses : Christine BOURNEZ, Anne-Marie ALLOIN.
  • MJC : Nadine CAVLIER, Julien BUISSON.

Commissions municipales

PATRIMOINE :

1) Entretien, fonctionnement du patrimoine, embellissement, fleurissement

  • Gérard MEUNIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Véronique BARBERET
  • Gilles COMTE
  • Jean-François TAMIN
  • Sandrine CORNIL
  • Émilie GORDONS

2) Création et aménagement d’équipements

  • Gérard MEUNIER
  • Rachel DURAND
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Sandrine CORNIL
  • Béatrice RAOU
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SERVICES ET ANIMATIONS :

1) Services à la population

  • Christine BOURNEZ
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Gilles COMTE
  • Nadine CAVELIER
  • Pierre LOPEZ
  • Rachel DURAND
  • Sandrine CORNIL

2) Culture, animation et tourisme

  • Christine BOURNEZ
  • Christian ALLOIN
  • Isabelle DEVIS
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Julien BUISSON
  • Nadine CAVELIER
  • Jean-François TAMIN
  • Gilles COMTE
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URBANISME :

1) Urbanisme, voirie et signalétique

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Olivier MOTTE
  • Émilie GORDONS

2) Assainissement

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Gilles COMTE
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Émilie GORDONS
  • Véronique BARBERET
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FINANCES

  • Jean FAYOLLE
  • Gérard MEUNIER
  • Christine BOURNEZ
  • Jean-Paul GIRAUD
  • Olivier MOTTE
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Pierre LOPEZ
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APPEL D’OFFRES : Contrôle de la validité des offres. Ouverture des plis. Analyse des offres. Choix des prestataires.

  • Jean FAYOLLE
  • Olivier MOTTE
  • Gérard MEUNIER
  • Pierre LOPEZ
  • Christian ALLOIN, suppléant
  • Julien BUISSON, suppléant
  • Frédéric ROZIER, suppléant
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CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Soutien aux personnes rencontrant des difficultés. Organisation du repas de fin d’année et distribution de colis pour les aînés.

  • Jean FAYOLLE
  • Christine BOURNEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Sandrine CORNIL
  • Jean-François TAMIN
  • + 5 non élus
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COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA LISTE ÉLECTORALE :

  • Pierre LOPEZ
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La Commune siège à la Communauté de communes, au syndicat des eaux, au syndicat de rivières, au syndicat d’énergies de la Loire (SIEL-TE), et au syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

Conseil municipal

  • Jean FAYOLLE, Maire
  • Gérard MEUNIER, Adjoint
  • Christine BOURNEZ, Adjointe
  • Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
  • Pierre LOPEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Gilles COMTE
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Christian ALLOIN
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Isabelle DEVIS
  • Olivier MOTTE
  • Sandrine CORNIL
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Émilie GORDONS

Infos municipales

  • Information destinée à tous les propriétaires :
  • Usage de l’eau et remplissage des piscines : Le SIADEP tient à informer la population du niveau des ses ressources en eau potable, afin de prévenir un risque restrictif de l’usage de l’eau. En effet, malgré le léger épisode pluvieux récent, les conditions climatiques de début d’année exceptionnellement sèches font que les niveaux de nappe du syndicat sont au plus bas, équivalents à ceux de la période estivale. Il convient donc de maîtriser la consommation d’eau pour ce syndicat. Des mesures simples peuvent être prises par les particuliers pour réduire la consommation d’eau : limitation du remplissage des piscines, réduction de l’arrosage des fleurs et jardins et de l’alimentation des fontaines, limitation du nettoyage des façades, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées, limitation du lavage des véhicules en dehors des stations prévues à cet effet. Aussi, pour la bonne gestion de l’eau, le SIADEP demande aux usagers de bien vouloir l’informer au préalable du remplissage partiel ou total de leur piscine, en lui communiquant leurs nom et adresse par mail (siadep@wanadoo.fr).
  • Extinction éclairage public : Depuis le 1er février 2023, l’éclairage public est totalement interrompu de 23 H à 5 H.
  • Influenza aviaire (“grippe” aviaire) : Un cas d’influenza aviaire hautement pathogène a été confirmé sur un cygne à Marcigny. Un arrêté préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire dans la Loire a été pris le 20 janvier 2023 et il impacte la commune de Briennon (arrêté préfectoral). Aussi, les détenteurs de volatiles doivent déclarer leurs animaux, en utilisant le lien suivant : Déclaration volatiles en ligne ou bien en téléchargeant le document suivant, qui peut être soit complété en ligne, soit imprimé et complété manuellement : Cerfa déclaration Il peut ensuite soit être transmis par mail à la mairie à l’adresse suivante : mairie.briennon@wanadoo.fr, soit déposé dans la boîte aux lettres ou à l’accueil de la Mairie. Voici les recommandations à destination des éleveurs (1er document ci-dessous) et celles destinées aux promeneurs (second document) :
  • Nouveaux médecins généralistes : De nombreuses demandes de renseignements arrivent en Mairie concernant la prochaine installation de nouveaux médecins généralistes. Or, ces médecins ne vont pas s’installer à Briennon, mais route de Briennon à Roanne. La Mairie de Briennon n’est donc pas en mesure de donner des informations au sujet de cette installation.
  • Application mobile Panneau Pocket : la Mairie de Briennon met à la disposition de la population une application mobile appelée “Panneau Pocket”, sur laquelle figurent les actualités, alertes et évènements locaux. Elle est disponible gratuitement sur Google Play et sur App Store : Panneau Pocket
  • Travaux d’isolation à 1 € – dérives : La CAPEB Loire a mis en place un numéro de téléphone dédié aux dérives des travaux énergétiques à 1 €. Ce numéro permet de recenser les cas litigieux et d’informer les usagers de leurs droits. Vous trouverez ce numéro et plus de détails dans le document ci-après : CAPEB Loire
  • Fibre optique : Depuis 2019, les habitants de Briennon peuvent demander l’installation de la prise gratuite pour être raccordés au réseau très haut débit, en s’inscrivant sur le site Internet THD 42. Attention, la Mairie n’a mandaté aucun opérateur pour effectuer du démarchage à domicile.
  • Déchetterie intercommunale : située à Pouilly-sous-Charlieu, elle est ouverte du lundi au samedi. Vous trouverez les horaires d’ouverture et différents renseignements concernant la déchetterie, en cliquant sur le lien suivant : Déchetterie Pouilly 
  • Collecte ordures ménagères Depuis le 1er janvier 2023, la collecte des ordures ménagères a lieu le mardi des semaines paires. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
  • Consignes de tri des déchets Depuis 2020, tous les emballages se trient et doivent être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire.  Les  bacs  verts  sont  destinés  au  verre  et  les  bacs  bleus  aux  papiers.
  • Déchets verts Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est INTERDIT. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).
  • Bruits de voisinage L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
  • Plan Local d’Urbanisme Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
  • Autorisations de sortie du territoire Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.

PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les derniers procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal jusqu’au 30 juin 2022 :

 

Et ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 :

Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Décision modificative budget assainissement
  2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
  3. Tarifs restaurant municipal
  4. Tarifs portage repas sept 2022
  5. Tarifs études surv et garderie sept 2022
Procès-verbal
Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
  2. Rétrocession parcelle B 850
  3. Convention mise à dispo local
  4. Tarif mise à disposition local
  5. Convention portage repas
  6. Règlement garderie
  7. Rapport annuel asst 2021
  8. Admission non valeur
  9. Validation PEDT 2022-2024
  10. Extinction éclairage public
Procès-verbal

 

Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
  2. Tarifs 2023
  3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
  4. Divers travaux éclairage public
  5. Demande de subvention au Département 2023
  6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violenceContenu de la convention
  7. Avenant 3 convention ADSContenu de l’avenant
  8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat
Procès-verbal

 

Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Compte Administratif 2022
  2. Comptes de gestion 2022
  3. Reprise des résultats commune 2022
  4. Reprise des résultats assainissement 2022
  5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
  6. Tvx coupure éclairage public de nuit
  7. Tvx éclairage terrain football
  8. Mise à disposition abris voyageurs Région
  9. Mise à jour tableaux classement voirie
  10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
  11. Forfait mobilités durables
  12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
  13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes
    Procès-verbal
    Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
    Liste des délibérations Délibérations PV
    Liste
    1. Tx imposition 2023
    2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
      Procès-verbal

       

      Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Tvx renouvell éclairage public 2023
        Sera publié après approbation par le Conseil Municipal

         

        Arrêtés municipaux
        Dates Objet
        09/01/2023 Réglementation des coupures d’éclairage public

        Coordonnées et horaires

        Mairie de BRIENNON
        16 rue de la Libération
        42720 BRIENNON

        Horaires d’ouverture de la Mairie 

          • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h
          • Mercredi et vendredi : 8h30 à 11h30

        • Téléphone : 04 77 60 80 73

         

        • Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr

        Plan Local d’Urbanisme

        * Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

        Plan de zonage

        * Règlement :

        Dispositions générales

        Prescriptions architecturales ABF
        Eléments remarquables du paysage
        Bâtiments pouvant changer de destination
        Zone UB
        Zone UC
        Zone UH
        Zone UE
        Zone UEa
        Zone UP
        Zone AU1
        Zone AU2
        Zone A
        Zone N

        * Servitudes d’utilité publique :

        Plan (cliquer ci-dessous) :

        Plan Servitudes d’utilité publique

        Liste :

        Liste servitudes

        Annexe 1

        Annexe 2

        * Emplacements réservés et programmes de logements :

        Liste emplacements réservés et programmes de logements