Commissions intercommunales

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES COMMISSIONS
ET COMITÉS CONSULTATIFS :

 

Charlieu-Belmont Communauté : Déchets ménagers :

  • – Jean-Paul GIRAUD, titulaire
  • – Gilles COMTE, suppléant

Charlieu-Belmont Communauté : Cohésion sociale :

  • – Christine BOURNEZ, titulaire
  • – Anne-Marie ALLOIN, suppléante

Charlieu-Belmont Communauté : CLECT :

  • – Jean FAYOLLE, titulaire
  • – Gérard MEUNIER, suppléante

Syndicat Intercommunal d’Adduction Eau de POUILLY SOUS CHARLIEU (SIADEP)

  • – Titulaires : Jean FAYOLLE et Christian ALLOIN ; Suppléants : Olivier MOTTE et Sandrine CORNIL

Syndicat d’Énergies de la Loire (SIEL-TE)

  • – Titulaire : Christian ALLOIN ; Suppléant : Gérard MEUNIER

Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

  • – Titulaires : Pierre LOPEZ et Véronique BARBERET ; Suppléants : Jean-François TAMIN et Isabelle DEVIS

 

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ASSOCIATIONS :

  • Comité des fêtes : Gilles COMTE, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET et Jean-Paul GIRAUD.
  • Comité de jumelage : Émile GORDONS, Gilles COMTE.
  • Le Canal de Roanne à Digoin : Jean-Paul GIRAUD (titulaire) et Gérard MEUNIER (suppléant).
  • L’île aux p’tits mousses : Christine BOURNEZ, Anne-Marie ALLOIN.
  • MJC : Nadine CAVLIER, Julien BUISSON.

Commissions municipales

PATRIMOINE :

1) Entretien, fonctionnement du patrimoine, embellissement, fleurissement

  • Gérard MEUNIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Véronique BARBERET
  • Gilles COMTE
  • Jean-François TAMIN
  • Sandrine CORNIL
  • Émilie GORDONS

2) Création et aménagement d’équipements

  • Gérard MEUNIER
  • Rachel DURAND
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Sandrine CORNIL
  • Béatrice RAOU
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SERVICES ET ANIMATIONS :

1) Services à la population

  • Christine BOURNEZ
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Gilles COMTE
  • Nadine CAVELIER
  • Pierre LOPEZ
  • Rachel DURAND
  • Sandrine CORNIL

2) Culture, animation et tourisme

  • Christine BOURNEZ
  • Christian ALLOIN
  • Isabelle DEVIS
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Julien BUISSON
  • Nadine CAVELIER
  • Jean-François TAMIN
  • Gilles COMTE
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URBANISME :

1) Urbanisme, voirie et signalétique

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Olivier MOTTE
  • Émilie GORDONS

2) Assainissement

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Gilles COMTE
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Émilie GORDONS
  • Véronique BARBERET
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FINANCES

  • Jean FAYOLLE
  • Gérard MEUNIER
  • Christine BOURNEZ
  • Jean-Paul GIRAUD
  • Olivier MOTTE
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Pierre LOPEZ
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APPEL D’OFFRES : Contrôle de la validité des offres. Ouverture des plis. Analyse des offres. Choix des prestataires.

  • Jean FAYOLLE
  • Olivier MOTTE
  • Gérard MEUNIER
  • Pierre LOPEZ
  • Christian ALLOIN, suppléant
  • Julien BUISSON, suppléant
  • Frédéric ROZIER, suppléant
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CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Soutien aux personnes rencontrant des difficultés. Organisation du repas de fin d’année et distribution de colis pour les aînés.

  • Jean FAYOLLE
  • Christine BOURNEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Sandrine CORNIL
  • Jean-François TAMIN
  • + 5 non élus
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COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA LISTE ÉLECTORALE :

  • Pierre LOPEZ
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La Commune siège à la Communauté de communes, au syndicat des eaux, au syndicat de rivières, au syndicat d’énergies de la Loire (SIEL-TE), et au syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

Conseil municipal

  • Jean FAYOLLE, Maire
  • Gérard MEUNIER, Adjoint
  • Christine BOURNEZ, Adjointe
  • Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
  • Pierre LOPEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Gilles COMTE
  • Béatrice RAOU
  • Anne-Marie ALLOIN
  • Christian ALLOIN
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Isabelle DEVIS
  • Olivier MOTTE
  • Sandrine CORNIL
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Émilie GORDONS

Infos municipales

  • Mesures sanitaires COVID19 : Cliquer sur le lien ci-après pour accéder directement aux informations officielles de la Préfecture de la Loire et arrêtés  préfectoraux concernant les mesures sanitaires liées au Covid19 : Préfecture Loire
  • Déclaration annuelle des ruches : La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue. Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation. En cas de besoin, s’adresser au service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
  • Application mobile Panneau Pocket : la Mairie de Briennon met à la disposition de la population une application mobile appelée “Panneau Pocket”, sur laquelle figurent les actualités, alertes et évènements locaux. Elle est disponible gratuitement sur Google Play et sur App Store : Panneau Pocket
  • Permanences délocalisées architecte-conseil : des permanences délocalisées (notamment à Charlieu) de l’architecte-conseil du Département sont assurées à titre expérimental jusqu’en février 2021, pour les particuliers. Pour plus de détails, voir le document ci-après : architecte-conseil
  • Travaux d’isolation à 1 € – dérives : La CAPEB Loire a mis en place un numéro de téléphone dédié aux dérives des travaux énergétiques à 1 €. Ce numéro permet de recenser les cas litigieux et d’informer les usagers de leurs droits. Vous trouverez ce numéro et plus de détails dans le document ci-après : CAPEB Loire
  • Fibre optique : Depuis le mois d’avril 2019, les habitants de Briennon peuvent demander l’installation de la prise gratuite pour être raccordés au réseau très haut débit, en s’inscrivant sur le site Internet THD 42. Attention, la Mairie n’a mandaté aucun opérateur pour effectuer du démarchage à domicile.
  • Déchetterie intercommunale : Pendant le reconfinement, Charlieu-Belmont Communauté maintient l’accès à la déchetterie à tous ses usagers, aux horaires d’ouverture habituels. Chacun doit veiller à respecter les conditions d’accès notées dans le document ci-dessous.
  • Collecte ordures ménagères La collecte des ordures ménagères a lieu le mercredi. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
  • Consignes de tri des déchets depuis le 1er janvier 2020 Les nouvelles consignes de tri qui s’appliquent depuis le 1er janvier 2020 ont été transmises avec le calendrier de collecte 2020. Désormais, tous les emballages se trient et doivent toujours être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire.
  • Déchets verts Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est interdit. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).
  • Bruits de voisinage L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
  • Plan Local d’Urbanisme Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
  • Autorisations de sortie du territoire Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.
  • Peste porcine africaine – Obligation de déclaration : Depuis le 1er janvier 2019 toute détention de porcs ou de sangliers doit obligatoirement être déclarée auprès de l’Établissement Départemental de l’Élevage (EDE) au 04 77 92 12 36, et ce dès un seul animal. Cliquer sur les lien ci-dessous, afin de consulter la documentation relative à cette maladie. Il est rappelé que la peste porcine africaine est une maladie strictement animale, qui ne touche que les suidés (porcs, sangliers).    Mesures biosécurité PPA    Déclaration obligatoire et vigilance

Marchés publics

Via son site internet, la Commune de Briennon met à disposition des entreprises les informations concernant ses consultations.

Consultations en cours :

* Néant

Coordonnées et horaires

Mairie de BRIENNON
16 rue de la Libération
42720 BRIENNON

Horaires d’ouverture de la Mairie 

    • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
    • Mercredi : 8h30 à 12h00
    • Vendredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h

mairie

  • Téléphone : 04 77 60 80 73

 

  • Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr

Plan Local d’Urbanisme

* Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

Plan de zonage

* Règlement :

Dispositions générales

Prescriptions architecturales ABF
Eléments remarquables du paysage
Bâtiments pouvant changer de destination
Zone UB
Zone UC
Zone UH
Zone UE
Zone UEa
Zone UP
Zone AU1
Zone AU2
Zone A
Zone N

* Servitudes d’utilité publique :

Plan (cliquer ci-dessous) :

Plan Servitudes d’utilité publique

Liste :

Liste servitudes

* Emplacements réservés et programmes de logements :

Liste emplacements réservés et programmes de logements