PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les derniers procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal jusqu’au 30 juin 2022 :

 

Et ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 :

Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Décision modificative budget assainissement
  2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
  3. Subvention comité jumelage 2022
  4. Soutien CCAS St Nizier accueil réfugiés ukrainiens
  5. Tarifs restaurant municipal
  6. Tarifs portage repas sept 2022
  7. Tarifs études surv et garderie sept 2022
Procès-verbal
Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste Sera publié après approbation par le Conseil Municipal