PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 :

Réunion Conseil Municipal du 24 novembre 2023
Liste des délibérations Délibérations PV
    		Sera publié après approbation par le Conseil Municipal
    Réunion Conseil Municipal du 17 octobre 2023
    Liste des délibérations Délibérations PV
    Liste
    1. Mise à jour règlement assainissement collectif – Contenu règlement assainissement
    2. Désignation référent déontologue
      		 Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 19 septembre 2023
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Décision modificative budget commune 2023
      2. Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU
      3. Rapport annuel asst 2022 – Contenu du rapport
      4. Gpt cde contrôle branchements assainissement – Contenu convention
      5. Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions
      6. Tarifs portage repas oct 2023
      7. Convention REMOcRA avec le SDIS – Contenu convention
        		 Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 4 juillet 2023
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023
        2. Salle Polyvalente : modification règlement
        3. Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer
        4. Convention procédure rappel à l’ordre
            		 Procès-verbal
            Réunion Conseil Municipal du 9 juin 2023
            Liste des délibérations Délibérations PV
            Liste
            1. Délégués élections sénatoriales
                		 Procès-verbal

                PV délégués élections sénatoriales
                Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
                Liste des délibérations Délibérations PV
                Liste
                1. Tvx renouvell éclairage public 2023
                  		 Procès-verbal
                  Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Tx imposition 2023
                  2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                    		 Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Compte Administratif 2022
                    2. Comptes de gestion 2022
                    3. Reprise des résultats commune 2022
                    4. Reprise des résultats assainissement 2022
                    5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
                    6. Tvx coupure éclairage public de nuit
                    7. Tvx éclairage terrain football
                    8. Mise à disposition abris voyageurs Région
                    9. Mise à jour tableaux classement voirie
                    10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
                    11. Forfait mobilités durables
                    12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
                    13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes
                      		 Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
                      2. Tarifs 2023
                      3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
                      4. Divers travaux éclairage public
                      5. Demande de subvention au Département 2023
                      6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violence – Contenu de la convention
                      7. Avenant 3 convention ADS – Contenu de l’avenant
                      8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat
                      		 Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
                      2. Rétrocession parcelle B 850
                      3. Convention mise à dispo local
                      4. Tarif mise à disposition local
                      5. Convention portage repas
                      6. Règlement garderie
                      7. Rapport annuel asst 2021
                      8. Admission non valeur
                      9. Validation PEDT 2022-2024
                      10. Extinction éclairage public
                      		 Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Décision modificative budget assainissement
                      2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
                      3. Tarifs restaurant municipal
                      4. Tarifs portage repas sept 2022
                      5. Tarifs études surv et garderie sept 2022
                      		 Procès-verbal
                      Arrêtés municipaux
                      Dates Objet
                      28/07/2023

                      23/06/2023

                      09/01/2023

                      		 Régulation population pigeons

                      Prescription modification simplifiée PLU

                      Réglementation des coupures d’éclairage public