Commissions intercommunales

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES COMMISSIONS
ET COMITÉS CONSULTATIFS :

 

Charlieu-Belmont Communauté : Déchets ménagers :

  • – Jean-Paul GIRAUD, titulaire
  • – Gilles COMTE, suppléant

Charlieu-Belmont Communauté : Cohésion sociale :

  • – Christine BOURNEZ, titulaire

Charlieu-Belmont Communauté : CLECT :

  • – Jean FAYOLLE, titulaire
  • – Gérard MEUNIER, suppléant

Syndicat Intercommunal d’Adduction Eau de POUILLY SOUS CHARLIEU (SIADEP)

  • – Titulaires : Jean FAYOLLE et Christian ALLOIN ; Suppléants : Olivier MOTTE et Sandrine CORNIL

Syndicat d’Énergies de la Loire (SIEL-TE)

  • – Titulaire : Christian ALLOIN ; Suppléant : Gérard MEUNIER

Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

  • – Titulaires : Pierre LOPEZ et Véronique BARBERET ; Suppléants : Jean-François TAMIN et Isabelle DEVIS

 

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ASSOCIATIONS :

  • Comité des fêtes : Gilles COMTE, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET et Jean-Paul GIRAUD.
  • Comité de jumelage : Émile GORDONS, Gilles COMTE.
  • Le Canal de Roanne à Digoin : Jean-Paul GIRAUD (titulaire) et Gérard MEUNIER (suppléant).
  • L’île aux p’tits mousses : Christine BOURNEZ.
  • MJC : Nadine CAVLIER, Julien BUISSON.

Commissions municipales

PATRIMOINE :

1) Entretien, fonctionnement du patrimoine, embellissement, fleurissement

  • Gérard MEUNIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Véronique BARBERET
  • Gilles COMTE
  • Jean-François TAMIN
  • Sandrine CORNIL
  • Émilie GORDONS

2) Création et aménagement d’équipements

  • Gérard MEUNIER
  • Rachel DURAND
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Sandrine CORNIL
  • Béatrice RAOU
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SERVICES ET ANIMATIONS :

1) Services à la population

  • Christine BOURNEZ
  • Béatrice RAOU
  • Gilles COMTE
  • Nadine CAVELIER
  • Pierre LOPEZ
  • Rachel DURAND
  • Sandrine CORNIL

2) Culture, animation et tourisme

  • Christine BOURNEZ
  • Christian ALLOIN
  • Isabelle DEVIS
  • Julien BUISSON
  • Nadine CAVELIER
  • Jean-François TAMIN
  • Gilles COMTE
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URBANISME :

1) Urbanisme, voirie et signalétique

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Christian ALLOIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Olivier MOTTE
  • Émilie GORDONS

2) Assainissement

  • Jean-Paul GIRAUD
  • Gilles COMTE
  • Pierre LOPEZ
  • Frédéric ROZIER
  • Christian ALLOIN
  • Rachel DURAND
  • Émilie GORDONS
  • Véronique BARBERET
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FINANCES

  • Jean FAYOLLE
  • Gérard MEUNIER
  • Christine BOURNEZ
  • Jean-Paul GIRAUD
  • Olivier MOTTE
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Pierre LOPEZ
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APPEL D’OFFRES : Contrôle de la validité des offres. Ouverture des plis. Analyse des offres. Choix des prestataires.

  • Jean FAYOLLE
  • Olivier MOTTE
  • Gérard MEUNIER
  • Pierre LOPEZ
  • Christian ALLOIN, suppléant
  • Julien BUISSON, suppléant
  • Frédéric ROZIER, suppléant
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CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Soutien aux personnes rencontrant des difficultés. Organisation du repas de fin d’année et distribution de colis pour les aînés.

  • Jean FAYOLLE
  • Christine BOURNEZ
  • Béatrice RAOU
  • Sandrine CORNIL
  • Jean-François TAMIN
  • + 5 non élus
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COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA LISTE ÉLECTORALE :

  • Pierre LOPEZ
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La Commune siège à Charlieu-Belmont Communauté, au syndicat des eaux (SIADEP), au syndicat de rivières et au syndicat d’énergies de la Loire (SIEL-TE).

Conseil municipal

  • Jean FAYOLLE, Maire
  • Gérard MEUNIER, Adjoint
  • Christine BOURNEZ, Adjointe
  • Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
  • Pierre LOPEZ
  • Nadine CAVELIER
  • Gilles COMTE
  • Béatrice RAOU
  • Christian ALLOIN
  • Jean-François TAMIN
  • Véronique BARBERET
  • Rachel DURAND
  • Isabelle DEVIS
  • Olivier MOTTE
  • Sandrine CORNIL
  • Frédéric ROZIER
  • Julien BUISSON
  • Émilie GORDONS

Infos municipales

  • Fermeture agence postale communale : l’agence postale sera fermée mardi 14 octobre 2025.
  • Chiens sur la voie publique : de plus en plus souvent, des usagers pensant bien faire amènent en mairie un ou des chiens qu’ils ont trouvés sur la voie publique. Si le Maire est compétent en matière de chats et chiens errants, il convient de ne pas confondre un chien perdu et un chien errant. En effet, rencontrer un chien sans collier ou ayant l’air abandonné ne signifie pas qu’il n’a pas de propriétaire. Il s’est peut-être simplement enfui et l’amener en mairie ne fera dans ce cas que le déstabiliser, car les chiens amenés en mairie sont conduits à la SPA. Donc avant de l’amener en mairie, il faut avoir la certitude qu’il s’agit bien d’un chien errant à qui une aide pourra réellement être apportée en l’amenant en mairie et non pas un chien qui s’est simplement enfui de chez lui.
  • Dommages sur le réseau fibre optique : si vous constatez un dommage sur les équipements ou le réseau de fibre optique (câble coupé, à terre, endommagé,… ), collectez toutes les informations nécessaires de façon précise (adresse, photo, numéro du poteau,… ) puis signalez ce dommage sur www.dommages.thd42exploitation.fr
  • Fin du réseau cuivre et fibre optique

  • Transport solidaire : Un service de transport solidaire est proposé aux habitants privés de moyen de locomotion, en partenariat avec l’association “Transport Solidaire Charlieu-Belmont et environs“. Ce service est basé sur le bénévolat et l’échange et il est régi par les modalités du transport d’utilité sociale. Si vous êtes intéressé par ce service ou pour exercer l’activité de chauffeur bénévole, vous pouvez prendre connaissance des modalités du service en cliquant ici. Il vous suffira ensuite de compléter et signer la fiche d’inscription ci-après et de l’adresser à la Mairie : Fiche inscription. La Mairie se tient à votre disposition pour toute question complémentaire.
  • Alerte phishing par SMS : Il a été signalé que des habitants de la commune ont reçu un SMS semblant provenir de la commune de Briennon, invitant à cliquer sur un lien afin de bénéficier d’aides de l’État pour des panneaux solaires. La Mairie de Briennon n’est évidemment pas à l’origine de l’envoi des ces messages et vous demande de ne surtout pas cliquer sur le lien qui figure dans ce SMS. Pour plus d’informations sur tout ce qui concerne la cyber malveillance, vous pouvez consulter le site officiel gouvernemental suivant : cybermalveillance.gouv.fr
  • Peste porcine africaine :

       

      • Déchetterie intercommunale : située à Pouilly-sous-Charlieu, elle est ouverte du lundi au samedi. Vous trouverez les horaires d’ouverture et différents renseignements concernant la déchetterie, en cliquant sur le lien suivant : Déchetterie Pouilly 
      • Collecte ordures ménagères : La collecte des ordures ménagères a lieu le mardi des semaines paires. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
      • Consignes de tri des déchets : Tous les emballages se trient et doivent être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire.  Les  bacs  verts  sont  destinés  au  verre  et  les  bacs  bleus  aux  papiers.
      • Déchets verts : Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est INTERDIT. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).

      • Bruits de voisinage : L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
      • Plan Local d’Urbanisme : Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
      • Autorisations de sortie du territoire : Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.

      PV du conseil municipal et actes réglementaires

      Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 (les arrêtés se trouvent tout en bas de cette page) :

      Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2025
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Rapport annuel asst 2024 // Contenu du rapport
      2. Transfert biens mobiliers et immobiliers assainissement // PV transfert biens
      3. Sortie de l’actif ancienne station d’épuration
      4. Mise en place du temps partiel
      5. Adhésion protection sociale risque santé du CDG 42 // Contenu convention
        Sera publié après approbation par le Conseil Municipal
        Réunion Conseil Municipal du 8 juillet 2025
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Demande subvention Région sanitaires port
        2. Reversement résultats 2024 assainissement Charlieu-Belmont Communauté
        3. Refus transfert compétence eau potable Charlieu-Belmont Communauté
        Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 23 mai 2025
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Composition conseil communautaire 2026
        2. Convention gpt cde ctrôle équipts sportifs et aires jeux 2025 // Contenu convention
        3. Particip frais scolarisation élèves non résidents 2024-2025
        4. Création emplois saisonniers été 2025
        Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 8 avril 2025
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Budget Primitif 2025
        2. Taux imposition 2025
        Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 7 mars 2025
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Comptes de gestion 2024
        2. Comptes Administratifs 2024
        3. Reprise résultats commune 2024
        4. Mandatement CDG42 convention participation santé
          Procès-verbal
          Réunion Conseil Municipal du 17 décembre 2024
          Liste des délibérations Délibérations PV
          Liste
          1. Décision modificatif n°2 assainissement
          2. Tarifs 2025
          3. Subventions Département 2025
          4. Adhésion convention participation Prévoyance // Contenu convention
          5. Adoption plan de formation 2025-2027
          6. Recrutement agents recenseurs
          7. Tvx renouvell éclairage public sodium 2025
          8. Tvx renouvell éclairage terrain tennis
          9. Tvx changt projecteurs façade église
            Procès-verbal
            Réunion Conseil Municipal du 3 décembre 2024
            Liste des délibérations Délibérations PV
            Liste
            1. Décision modificative n°1 assainissement
            2. Décision modificative n°2 commune
              Procès-verbal
              Réunion Conseil Municipal du 25 octobre 2024
              Liste des délibérations Délibérations PV
              Liste
              1. Décision modificative n°1 budget commune
              2. Tarifs portage repas nov 2024
              3. Approbation convention mise à dispo perso communal à Charlieu-Belmont Communauté
              4. Validation mise à jour DUERP // Contenu DUERP
              5. Convention CDG 42 accompagnement évolution professionnelle // Contenu convention
              6. Régularisation amortissements
              7. Tvx éclairage terrain foot 2024
                Procès-verbal
                Réunion Conseil Municipal du 23 juillet 2024
                Liste des délibérations Délibérations PV
                Liste
                1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2024
                2. Rapport annuel asst 2023 // Contenu du rapport
                  Procès-verbal
                  Réunion Conseil Municipal du 28 juin 2024
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Rapport triennal suivi artificialisation sols // Diagnostic 2011-2022 // Rapport local 2011-2022
                    Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 28 mai 2024
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Convention CDG 42 SMI intérim portage salarial
                    2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                    3. Subvention exceptio Le Canal de Roanne à Digoin
                    Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 9 avril 2024
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Budget Primitif 2024
                    2. Taux imposition 2024
                    3. Transfert comp asst com com
                    4. Convention Département solution cybersécurité // Contenu de la convention
                    5. Tvx renouvell éclairage public sodium
                    6. Convention Département lecture publique // Contenu convention
                    7. Convention mutuelles de village
                    8. DÉCISION DU MAIRE : Avenant ctrat assurance Villassur
                    Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 22 mars 2024
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Comptes de gestion 2023
                    2. Comptes Administratifs 2023
                    3. Reprise des résultats commune 2023
                    4. Reprise des résultats assainissement 2023
                    5. Amortissements et fongibilité des crédits 2024
                    6. Rbt frais fuite d’eau logement municipal
                    7. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
                    8. Exonération taxe foncière bâtie logements neufs RE 2020
                    9. Gel montant du loyer micro-crèche
                    10. Renouvellement dérogation organisation du temps scolaire
                    11. Convention réservation de logements en flux Alliade Habitat // Contenu de la convention
                      Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 19 décembre 2023
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Département
                      2. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Etat
                      3. Adhésion ANDES
                        Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 24 novembre 2023
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Tarifs 2024
                        2. Subventions Département 2024
                        3. Amortissement fonds concours
                        4. Passage nomenclature M 57
                        5. Modif calcul remboursement frais entre budgets
                        6. Modification simplifiée PLU – approbation
                        7. Création postes
                        Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 17 octobre 2023
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Mise à jour règlement assainissement collectifContenu règlement assainissement
                        2. Désignation référent déontologue
                          Procès-verbal
                          Réunion Conseil Municipal du 19 septembre 2023
                          Liste des délibérations Délibérations PV
                          Liste
                          1. Décision modificative budget commune 2023
                          2. Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU
                          3. Rapport annuel asst 2022Contenu du rapport
                          4. Gpt cde contrôle branchements assainissementContenu convention
                          5. Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions
                          6. Tarifs portage repas oct 2023
                          7. Convention REMOcRA avec le SDISContenu convention
                            Procès-verbal
                            Réunion Conseil Municipal du 4 juillet 2023
                            Liste des délibérations Délibérations PV
                            Liste
                            1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023
                            2. Salle Polyvalente : modification règlement
                            3. Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer
                            4. Convention procédure rappel à l’ordre
                                Procès-verbal
                                Réunion Conseil Municipal du 9 juin 2023
                                Liste des délibérations Délibérations PV
                                Liste
                                1. Délégués élections sénatoriales
                                    Procès-verbal

                                    PV délégués élections sénatoriales

                                    Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
                                    Liste des délibérations Délibérations PV
                                    Liste
                                    1. Tvx renouvell éclairage public 2023
                                      Procès-verbal
                                      Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
                                      Liste des délibérations Délibérations PV
                                      Liste
                                      1. Tx imposition 2023
                                      2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                                        Procès-verbal
                                        Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
                                        Liste des délibérations Délibérations PV
                                        Liste
                                        1. Compte Administratif 2022
                                        2. Comptes de gestion 2022
                                        3. Reprise des résultats commune 2022
                                        4. Reprise des résultats assainissement 2022
                                        5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
                                        6. Tvx coupure éclairage public de nuit
                                        7. Tvx éclairage terrain football
                                        8. Mise à disposition abris voyageurs Région
                                        9. Mise à jour tableaux classement voirie
                                        10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
                                        11. Forfait mobilités durables
                                        12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
                                        13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes
                                          Procès-verbal
                                          Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
                                          Liste des délibérations Délibérations PV
                                          Liste
                                          1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
                                          2. Tarifs 2023
                                          3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
                                          4. Divers travaux éclairage public
                                          5. Demande de subvention au Département 2023
                                          6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violenceContenu de la convention
                                          7. Avenant 3 convention ADSContenu de l’avenant
                                          8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat
                                          Procès-verbal
                                          Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
                                          Liste des délibérations Délibérations PV
                                          Liste
                                          1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
                                          2. Rétrocession parcelle B 850
                                          3. Convention mise à dispo local
                                          4. Tarif mise à disposition local
                                          5. Convention portage repas
                                          6. Règlement garderie
                                          7. Rapport annuel asst 2021
                                          8. Admission non valeur
                                          9. Validation PEDT 2022-2024
                                          10. Extinction éclairage public
                                          Procès-verbal
                                          Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
                                          Liste des délibérations Délibérations PV
                                          Liste
                                          1. Décision modificative budget assainissement
                                          2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
                                          3. Tarifs restaurant municipal
                                          4. Tarifs portage repas sept 2022
                                          5. Tarifs études surv et garderie sept 2022
                                          Procès-verbal
                                          Arrêtés municipaux
                                          Dates Objet
                                          21/08/2025

                                          13/05/2025

                                          21/10/2024

                                          21/10/2024

                                          20/06/2024

                                          28/07/2023

                                          23/06/2023

                                          Régulation population pigeons

                                          Affichage libre

                                          Circulation restreinte rue de la Libération

                                          Priorité carrefour rue Libération / rue Saint André

                                          Réglementation coupures éclairage public

                                          Régulation population pigeons

                                          Prescription modification simplifiée PLU

                                           

                                          Coordonnées et horaires

                                          Mairie de BRIENNON
                                          16 rue de la Libération
                                          42720 BRIENNON

                                          Horaires d’ouverture de la Mairie 

                                            • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h
                                            • Mercredi et vendredi : 8h30 à 11h30

                                          • Téléphone : 04 77 60 80 73

                                           

                                          • Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr

                                          Plan Local d’Urbanisme

                                          * Modification simplifiée du PLU novembre 2023 :

                                          Délibération approbation

                                          Rapport présentation modification simplifiée 2023

                                          Liste emplacements réservés modification simplifiée 2023

                                          * Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

                                          Plan de zonage

                                          * Règlement :

                                          Dispositions générales

                                          Prescriptions architecturales ABF
                                          Eléments remarquables du paysage
                                          Bâtiments pouvant changer de destination
                                          Zone UB
                                          Zone UC
                                          Zone UH
                                          Zone UE
                                          Zone UEa
                                          Zone UP
                                          Zone AU1
                                          Zone AU2
                                          Zone A
                                          Zone N

                                          * Servitudes d’utilité publique :

                                          Plan (cliquer ci-dessous) :

                                          Plan Servitudes d’utilité publique

                                          Liste :

                                          Liste servitudes

                                          Annexe 1

                                          Annexe 2

                                          * Emplacements réservés et programmes de logements :

                                          Liste emplacements réservés et programmes de logements