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PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 (les arrêtés se trouvent tout en bas de cette page) :

Réunion Conseil Municipal du 19 décembre 2025
Liste des délibérations Délibérations PV
Liste
  1. Règlement intérieur personnel communal // Contenu règlement intérieur
  2. Rénov énergétique et extension Salle Polyvalente – étude géotechnique
  3. Rénov énergétique et extension Salle Polyvalente – mission SPS
  4. Rénov énergétique et extension Salle Polyvalente – mission contrôle technique
  5. Convention mise à dispo terrain football Ligue et District // Contenu convention
    		 Sera publié après approbation par le Conseil Municipal
    Réunion Conseil Municipal du 14 novembre 2025
    Liste des délibérations Délibérations PV
    Liste
    1. Tarifs 2026
    2. Création emplois temporaires janv 2026
    3. Rénov énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions 2025
    4. Subventions Département 2026
    5. Convention partenariat mutuelle régionale Miltis // Contenu convention
    		 Procès-verbal
    Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2025
    Liste des délibérations Délibérations PV
    Liste
    1. Rapport annuel asst 2024 // Contenu du rapport
    2. Transfert biens mobiliers et immobiliers assainissement // PV transfert biens
    3. Sortie de l’actif ancienne station d’épuration
    4. Mise en place du temps partiel
    5. Adhésion protection sociale risque santé du CDG 42 // Contenu convention
      		 Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 8 juillet 2025
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Demande subvention Région sanitaires port
      2. Reversement résultats 2024 assainissement Charlieu-Belmont Communauté
      3. Refus transfert compétence eau potable Charlieu-Belmont Communauté
      		 Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 23 mai 2025
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Composition conseil communautaire 2026
      2. Convention gpt cde ctrôle équipts sportifs et aires jeux 2025 // Contenu convention
      3. Particip frais scolarisation élèves non résidents 2024-2025
      4. Création emplois saisonniers été 2025
      		 Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 8 avril 2025
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Budget Primitif 2025
      2. Taux imposition 2025
      		 Procès-verbal
      Réunion Conseil Municipal du 7 mars 2025
      Liste des délibérations Délibérations PV
      Liste
      1. Comptes de gestion 2024
      2. Comptes Administratifs 2024
      3. Reprise résultats commune 2024
      4. Mandatement CDG42 convention participation santé
        		 Procès-verbal
        Réunion Conseil Municipal du 17 décembre 2024
        Liste des délibérations Délibérations PV
        Liste
        1. Décision modificatif n°2 assainissement
        2. Tarifs 2025
        3. Subventions Département 2025
        4. Adhésion convention participation Prévoyance // Contenu convention
        5. Adoption plan de formation 2025-2027
        6. Recrutement agents recenseurs
        7. Tvx renouvell éclairage public sodium 2025
        8. Tvx renouvell éclairage terrain tennis
        9. Tvx changt projecteurs façade église
          		 Procès-verbal
          Réunion Conseil Municipal du 3 décembre 2024
          Liste des délibérations Délibérations PV
          Liste
          1. Décision modificative n°1 assainissement
          2. Décision modificative n°2 commune
            		 Procès-verbal
            Réunion Conseil Municipal du 25 octobre 2024
            Liste des délibérations Délibérations PV
            Liste
            1. Décision modificative n°1 budget commune
            2. Tarifs portage repas nov 2024
            3. Approbation convention mise à dispo perso communal à Charlieu-Belmont Communauté
            4. Validation mise à jour DUERP // Contenu DUERP
            5. Convention CDG 42 accompagnement évolution professionnelle // Contenu convention
            6. Régularisation amortissements
            7. Tvx éclairage terrain foot 2024
              		 Procès-verbal
              Réunion Conseil Municipal du 23 juillet 2024
              Liste des délibérations Délibérations PV
              Liste
              1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2024
              2. Rapport annuel asst 2023 // Contenu du rapport
                		 Procès-verbal
                Réunion Conseil Municipal du 28 juin 2024
                Liste des délibérations Délibérations PV
                Liste
                1. Rapport triennal suivi artificialisation sols // Diagnostic 2011-2022 // Rapport local 2011-2022
                  		 Procès-verbal
                  Réunion Conseil Municipal du 28 mai 2024
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Convention CDG 42 SMI intérim portage salarial
                  2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                  3. Subvention exceptio Le Canal de Roanne à Digoin
                  		 Procès-verbal
                  Réunion Conseil Municipal du 9 avril 2024
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Budget Primitif 2024
                  2. Taux imposition 2024
                  3. Transfert comp asst com com
                  4. Convention Département solution cybersécurité // Contenu de la convention
                  5. Tvx renouvell éclairage public sodium
                  6. Convention Département lecture publique // Contenu convention
                  7. Convention mutuelles de village
                  8. DÉCISION DU MAIRE : Avenant ctrat assurance Villassur
                  		 Procès-verbal
                  Réunion Conseil Municipal du 22 mars 2024
                  Liste des délibérations Délibérations PV
                  Liste
                  1. Comptes de gestion 2023
                  2. Comptes Administratifs 2023
                  3. Reprise des résultats commune 2023
                  4. Reprise des résultats assainissement 2023
                  5. Amortissements et fongibilité des crédits 2024
                  6. Rbt frais fuite d’eau logement municipal
                  7. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
                  8. Exonération taxe foncière bâtie logements neufs RE 2020
                  9. Gel montant du loyer micro-crèche
                  10. Renouvellement dérogation organisation du temps scolaire
                  11. Convention réservation de logements en flux Alliade Habitat // Contenu de la convention
                    		 Procès-verbal
                    Réunion Conseil Municipal du 19 décembre 2023
                    Liste des délibérations Délibérations PV
                    Liste
                    1. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Département
                    2. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Etat
                    3. Adhésion ANDES
                      		 Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 24 novembre 2023
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Tarifs 2024
                      2. Subventions Département 2024
                      3. Amortissement fonds concours
                      4. Passage nomenclature M 57
                      5. Modif calcul remboursement frais entre budgets
                      6. Modification simplifiée PLU – approbation
                      7. Création postes
                      		 Procès-verbal
                      Réunion Conseil Municipal du 17 octobre 2023
                      Liste des délibérations Délibérations PV
                      Liste
                      1. Mise à jour règlement assainissement collectif – Contenu règlement assainissement
                      2. Désignation référent déontologue
                        		 Procès-verbal
                        Réunion Conseil Municipal du 19 septembre 2023
                        Liste des délibérations Délibérations PV
                        Liste
                        1. Décision modificative budget commune 2023
                        2. Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU
                        3. Rapport annuel asst 2022 – Contenu du rapport
                        4. Gpt cde contrôle branchements assainissement – Contenu convention
                        5. Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions
                        6. Tarifs portage repas oct 2023
                        7. Convention REMOcRA avec le SDIS – Contenu convention
                          		 Procès-verbal
                          Réunion Conseil Municipal du 4 juillet 2023
                          Liste des délibérations Délibérations PV
                          Liste
                          1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023
                          2. Salle Polyvalente : modification règlement
                          3. Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer
                          4. Convention procédure rappel à l’ordre
                              		 Procès-verbal
                              Réunion Conseil Municipal du 9 juin 2023
                              Liste des délibérations Délibérations PV
                              Liste
                              1. Délégués élections sénatoriales
                                  		 Procès-verbal

                                  PV délégués élections sénatoriales
                                  Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
                                  Liste des délibérations Délibérations PV
                                  Liste
                                  1. Tvx renouvell éclairage public 2023
                                    		 Procès-verbal
                                    Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
                                    Liste des délibérations Délibérations PV
                                    Liste
                                    1. Tx imposition 2023
                                    2. Particip frais scolarisation élèves non résidents
                                      		 Procès-verbal
                                      Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
                                      Liste des délibérations Délibérations PV
                                      Liste
                                      1. Compte Administratif 2022
                                      2. Comptes de gestion 2022
                                      3. Reprise des résultats commune 2022
                                      4. Reprise des résultats assainissement 2022
                                      5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
                                      6. Tvx coupure éclairage public de nuit
                                      7. Tvx éclairage terrain football
                                      8. Mise à disposition abris voyageurs Région
                                      9. Mise à jour tableaux classement voirie
                                      10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
                                      11. Forfait mobilités durables
                                      12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
                                      13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes
                                        		 Procès-verbal
                                        Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
                                        Liste des délibérations Délibérations PV
                                        Liste
                                        1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
                                        2. Tarifs 2023
                                        3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
                                        4. Divers travaux éclairage public
                                        5. Demande de subvention au Département 2023
                                        6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violence – Contenu de la convention
                                        7. Avenant 3 convention ADS – Contenu de l’avenant
                                        8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat
                                        		 Procès-verbal
                                        Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
                                        Liste des délibérations Délibérations PV
                                        Liste
                                        1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
                                        2. Rétrocession parcelle B 850
                                        3. Convention mise à dispo local
                                        4. Tarif mise à disposition local
                                        5. Convention portage repas
                                        6. Règlement garderie
                                        7. Rapport annuel asst 2021
                                        8. Admission non valeur
                                        9. Validation PEDT 2022-2024
                                        10. Extinction éclairage public
                                        		 Procès-verbal
                                        Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
                                        Liste des délibérations Délibérations PV
                                        Liste
                                        1. Décision modificative budget assainissement
                                        2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
                                        3. Tarifs restaurant municipal
                                        4. Tarifs portage repas sept 2022
                                        5. Tarifs études surv et garderie sept 2022
                                        		 Procès-verbal
                                        Arrêtés municipaux
                                        Dates Objet
                                        21/08/2025

                                        13/05/2025

                                        21/10/2024

                                        21/10/2024

                                        20/06/2024

                                        28/07/2023

                                        23/06/2023

                                        		 Régulation population pigeons

                                        Affichage libre

                                        Circulation restreinte rue de la Libération

                                        Priorité carrefour rue Libération / rue Saint André

                                        Réglementation coupures éclairage public

                                        Régulation population pigeons

                                        Prescription modification simplifiée PLU

                                         

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                                        Médiathèque

                                        La médiathèque municipale de Briennon, animée par une dizaine de bénévoles, est à votre service depuis avril 1990.

                                        Elle est installée au 8 place des Tuiliers (à coté de l’agence postale) et elle est ouverte les :mediatheque

                                        mercredi de 16 H à 18 H

                                        samedi de 10 H à 12 H

                                        Contacts :

                                        • Tél : 04 77 69 99 10
                                        • Mail : mediatheque.briennon@orange.fr

                                        Elle offre un grand choix de livres, revues,… enrichi par des prêts de la médiathèque numérique de la Loire (MNL). L’équipe de la médiathèque se rend trois fois par an sur le site de Neulise, afin de changer 600 documents.

                                        Possibilité de pouvoir s’inscrire sur le site des ressources numériques de la MNL. Ce site est un catalogue numérique (livres, vidéos, films récents, musique, auto-formation, soutien scolaire, revues…).

                                        Ces services sont ouverts à tous, gratuitement.

                                        Sur l’année, elle met en place diverses animations, tels que café littéraire, expositions sur un thème précis, spectacle pour enfants,…

                                        Si vous avez des idées à proposer, des envies, des besoins, l’équipe de bénévoles est prête à écouter et étudier vos propositions.

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                                        Coordonnées et horaires

                                        Mairie de BRIENNON
                                        16 rue de la Libération
                                        42720 BRIENNON

                                        Horaires d’ouverture de la Mairie 

                                          • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h
                                          • Mercredi et vendredi : 8h30 à 11h30

                                        • Téléphone : 04 77 60 80 73

                                         

                                        • Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
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                                        Flash Infos

                                        • Fermeture Mairie : la Mairie sera fermée vendredi 30 janvier 2026.
                                        • Dossier d’information antenne relais Orange : un dossier d’information concernant l’implantation d’une antenne relais Orange sur l’équipement déjà existant chemin des Communes est à la disposition du public en Mairie, les jours et heures d’ouverture habituels du secrétariat, ou en ligne en cliquant sur le lien suivant : cliquer ici
                                        • Chiens sur la voie publique : de plus en plus souvent, des usagers pensant bien faire amènent en mairie un ou des chiens qu’ils ont trouvés sur la voie publique. Si le Maire est compétent en matière de chats et chiens errants, il convient de ne pas confondre un chien perdu et un chien errant. En effet, rencontrer un chien sans collier ou ayant l’air abandonné ne signifie pas qu’il n’a pas de propriétaire. Il s’est peut-être simplement enfui et l’amener en mairie ne fera dans ce cas que le déstabiliser, car les chiens amenés en mairie sont conduits à la SPA. Donc avant de l’amener en mairie, il faut avoir la certitude qu’il s’agit bien d’un chien errant à qui une aide pourra réellement être apportée en l’amenant en mairie et non pas un chien qui s’est simplement enfui de chez lui.
                                        • Dommages sur le réseau fibre optique : si vous constatez un dommage sur les équipements ou le réseau de fibre optique (câble coupé, à terre, endommagé,… ), collectez toutes les informations nécessaires de façon précise (adresse, photo, numéro du poteau,… ) puis signalez ce dommage sur www.dommages.thd42exploitation.fr
                                        • Fin du réseau cuivre et fibre optique

                                        • Transport solidaire : Un service de transport solidaire est proposé aux habitants privés de moyen de locomotion, en partenariat avec l’association “Transport Solidaire Charlieu-Belmont et environs“. Ce service est basé sur le bénévolat et l’échange et il est régi par les modalités du transport d’utilité sociale. Si vous êtes intéressé par ce service ou pour exercer l’activité de chauffeur bénévole, vous pouvez prendre connaissance des modalités du service en cliquant ici. Il vous suffira ensuite de compléter et signer la fiche d’inscription ci-après et de l’adresser à la Mairie : Fiche inscription. La Mairie se tient à votre disposition pour toute question complémentaire.
                                        • Alerte phishing par SMS : Il a été signalé que des habitants de la commune ont reçu un SMS semblant provenir de la commune de Briennon, invitant à cliquer sur un lien afin de bénéficier d’aides de l’État pour des panneaux solaires. La Mairie de Briennon n’est évidemment pas à l’origine de l’envoi des ces messages et vous demande de ne surtout pas cliquer sur le lien qui figure dans ce SMS. Pour plus d’informations sur tout ce qui concerne la cyber malveillance, vous pouvez consulter le site officiel gouvernemental suivant : cybermalveillance.gouv.fr
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                                          Plan Local d’Urbanisme

                                          * Modification simplifiée du PLU novembre 2023 :

                                          Délibération approbation

                                          Rapport présentation modification simplifiée 2023

                                          Liste emplacements réservés modification simplifiée 2023

                                          * Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

                                          Plan de zonage

                                          * Règlement :

                                          Dispositions générales

                                          Prescriptions architecturales ABF
                                          Eléments remarquables du paysage
                                          Bâtiments pouvant changer de destination

                                          Essences végétales conseillées

                                          Zone UB
                                          Zone UC
                                          Zone UH
                                          Zone UE
                                          Zone UEa
                                          Zone UP
                                          Zone AU1
                                          Zone AU2
                                          Zone A
                                          Zone N

                                          * Servitudes d’utilité publique :

                                          – Plan (cliquer ci-dessous) :

                                          Plan Servitudes d’utilité publique

                                          – Liste :

                                          Liste servitudes

                                          Annexe 1

                                          Annexe 2

                                          * Emplacements réservés et programmes de logements :

                                          Liste emplacements réservés et programmes de logements

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                                          Restaurant municipal et services complémentaires

                                          Le restaurant municipal accueille les enfants de l’école et de la MJC, ainsi que les enseignants. La préparation du déjeuner est réalisée sur place, par un cuisinier. Le service est assuré par le personnel municipal.
                                          Une facture est adressée mensuellement aux familles des enfants de l’école. Le paiement s’effectue directement auprès du Service de Gestion Comptable de Roanne, selon les modalités indiquées sur la facture. Pour les repas pris dans le cadre de la MJC, la facturation aux familles est effectuée par la MJC, qui se charge également du recouvrement.

                                          restaurant-municipal

                                          Une garderie accueille les enfants scolarisés à Briennon.
                                          Un programme d’activités variées est proposé les lundi, mardi, jeudi et/ou vendredi, après la fin des cours. Il sera réalisé soit par des intervenants extérieurs (ludothèque de Charlieu-Belmont Communauté, médiathèque municipale, personne qualifiée,…), soit par le personnel de service titulaire du BAFA.

                                          -* Règlements et dossier d’inscription :

                                          Règlement intérieur garderie et services périscolaires

                                          Règlement restaurant municipal

                                          Dossier réinscription 2024-2025

                                          Dossier 1ère inscription 2025-2026

                                          Liste documents à fournir pour inscription école

                                          Attestation travail parents

                                          -* Menus du restaurant municipal :

                                          Vous trouverez ci-dessous les derniers menus qui nous ont été communiqués par la cuisine :

                                          Menus janvier 2026

                                          Menus semaine du 2 au 6 février 2026

                                          Menus semaine du 23 au 27 février 2026

                                          Menus à thème 2025-2026

                                          -* Information sur les allergènes :