Commune – Briennon

19 juillet 201817 février 2025

Commissions intercommunales

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES COMMISSIONS
ET COMITÉS CONSULTATIFS :

Charlieu-Belmont Communauté : Déchets ménagers :

– Jean-Paul GIRAUD, titulaire
– Gilles COMTE, suppléant

Charlieu-Belmont Communauté : Cohésion sociale :

– Christine BOURNEZ, titulaire
–

Charlieu-Belmont Communauté : CLECT :

– Jean FAYOLLE, titulaire
– Gérard MEUNIER, suppléant

Syndicat Intercommunal d’Adduction Eau de POUILLY SOUS CHARLIEU (SIADEP)

– Titulaires : Jean FAYOLLE et Christian ALLOIN ; Suppléants : Olivier MOTTE et Sandrine CORNIL

Syndicat d’Énergies de la Loire (SIEL-TE)

– Titulaire : Christian ALLOIN ; Suppléant : Gérard MEUNIER

Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie

– Titulaires : Pierre LOPEZ et Véronique BARBERET ; Suppléants : Jean-François TAMIN et Isabelle DEVIS

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ASSOCIATIONS :

Comité des fêtes : Gilles COMTE, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET et Jean-Paul GIRAUD.

Comité de jumelage : Émile GORDONS, Gilles COMTE.

Le Canal de Roanne à Digoin : Jean-Paul GIRAUD (titulaire) et Gérard MEUNIER (suppléant).

L’île aux p’tits mousses : Christine BOURNEZ.

MJC : Nadine CAVLIER, Julien BUISSON.

19 juillet 201817 février 2025

Commissions municipales

PATRIMOINE :

1) Entretien, fonctionnement du patrimoine, embellissement, fleurissement

Gérard MEUNIER
Christian ALLOIN
Rachel DURAND
Véronique BARBERET
Gilles COMTE
Jean-François TAMIN
Sandrine CORNIL
Émilie GORDONS

2) Création et aménagement d’équipements

Gérard MEUNIER
Rachel DURAND
Christian ALLOIN
Véronique BARBERET
Pierre LOPEZ
Frédéric ROZIER
Julien BUISSON
Sandrine CORNIL
Béatrice RAOU

******************************************

SERVICES ET ANIMATIONS :

1) Services à la population

Christine BOURNEZ
Béatrice RAOU
Gilles COMTE
Nadine CAVELIER
Pierre LOPEZ
Rachel DURAND
Sandrine CORNIL

2) Culture, animation et tourisme

Christine BOURNEZ
Christian ALLOIN
Isabelle DEVIS
Julien BUISSON
Nadine CAVELIER
Jean-François TAMIN
Gilles COMTE

******************************************

URBANISME :

1) Urbanisme, voirie et signalétique

Jean-Paul GIRAUD
Christian ALLOIN
Véronique BARBERET
Rachel DURAND
Pierre LOPEZ
Frédéric ROZIER
Olivier MOTTE
Émilie GORDONS

2) Assainissement

Jean-Paul GIRAUD
Gilles COMTE
Pierre LOPEZ
Frédéric ROZIER
Christian ALLOIN
Rachel DURAND
Émilie GORDONS
Véronique BARBERET

******************************************

FINANCES

Jean FAYOLLE
Gérard MEUNIER
Christine BOURNEZ
Jean-Paul GIRAUD
Olivier MOTTE
Jean-François TAMIN
Véronique BARBERET
Pierre LOPEZ

******************************************

APPEL D’OFFRES : Contrôle de la validité des offres. Ouverture des plis. Analyse des offres. Choix des prestataires.

Jean FAYOLLE
Olivier MOTTE
Gérard MEUNIER
Pierre LOPEZ
Christian ALLOIN, suppléant
Julien BUISSON, suppléant
Frédéric ROZIER, suppléant

******************************************

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Soutien aux personnes rencontrant des difficultés. Organisation du repas de fin d’année et distribution de colis pour les aînés.

Jean FAYOLLE
Christine BOURNEZ
Béatrice RAOU
Sandrine CORNIL
Jean-François TAMIN
+ 5 non élus

******************************************

COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA LISTE ÉLECTORALE :

Pierre LOPEZ

******************************************

La Commune siège à Charlieu-Belmont Communauté, au syndicat des eaux (SIADEP), au syndicat de rivières et au syndicat d’énergies de la Loire (SIEL-TE).

10 juillet 201817 février 2025

Conseil municipal

Jean FAYOLLE, Maire
Gérard MEUNIER, Adjoint
Christine BOURNEZ, Adjointe
Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
Pierre LOPEZ
Nadine CAVELIER
Gilles COMTE
Béatrice RAOU
Christian ALLOIN
Jean-François TAMIN
Véronique BARBERET
Rachel DURAND
Isabelle DEVIS
Olivier MOTTE
Sandrine CORNIL
Frédéric ROZIER
Julien BUISSON
Émilie GORDONS

24 mai 20182 décembre 2025

Infos municipales

Déclaration ruches : tout propriétaire ou détenteur de colonies d’abeilles (dès la 1ère ruche) a l’obligation de procéder à une déclaration annuelle de détention et d’emplacement de ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre. La déclaration se fait en ligne sur le site suivant : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches Les apiculteurs ne disposant pas de connexion peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale auprès du FRGDS Auvergne Rhône Alpes (23 rue Jean Baldassini – 69364 LYON Cedex 07).

Chiens sur la voie publique : de plus en plus souvent, des usagers pensant bien faire amènent en mairie un ou des chiens qu’ils ont trouvés sur la voie publique. Si le Maire est compétent en matière de chats et chiens errants, il convient de ne pas confondre un chien perdu et un chien errant. En effet, rencontrer un chien sans collier ou ayant l’air abandonné ne signifie pas qu’il n’a pas de propriétaire. Il s’est peut-être simplement enfui et l’amener en mairie ne fera dans ce cas que le déstabiliser, car les chiens amenés en mairie sont conduits à la SPA. Donc avant de l’amener en mairie, il faut avoir la certitude qu’il s’agit bien d’un chien errant à qui une aide pourra réellement être apportée en l’amenant en mairie et non pas un chien qui s’est simplement enfui de chez lui.
Dommages sur le réseau fibre optique : si vous constatez un dommage sur les équipements ou le réseau de fibre optique (câble coupé, à terre, endommagé,… ), collectez toutes les informations nécessaires de façon précise (adresse, photo, numéro du poteau,… ) puis signalez ce dommage sur www.dommages.thd42exploitation.fr
Fin du réseau cuivre et fibre optique

Transport solidaire : Un service de transport solidaire est proposé aux habitants privés de moyen de locomotion, en partenariat avec l’association “Transport Solidaire Charlieu-Belmont et environs“. Ce service est basé sur le bénévolat et l’échange et il est régi par les modalités du transport d’utilité sociale. Si vous êtes intéressé par ce service ou pour exercer l’activité de chauffeur bénévole, vous pouvez prendre connaissance des modalités du service en cliquant ici. Il vous suffira ensuite de compléter et signer la fiche d’inscription ci-après et de l’adresser à la Mairie : Fiche inscription. La Mairie se tient à votre disposition pour toute question complémentaire.
Alerte phishing par SMS : Il a été signalé que des habitants de la commune ont reçu un SMS semblant provenir de la commune de Briennon, invitant à cliquer sur un lien afin de bénéficier d’aides de l’État pour des panneaux solaires. La Mairie de Briennon n’est évidemment pas à l’origine de l’envoi des ces messages et vous demande de ne surtout pas cliquer sur le lien qui figure dans ce SMS. Pour plus d’informations sur tout ce qui concerne la cyber malveillance, vous pouvez consulter le site officiel gouvernemental suivant : cybermalveillance.gouv.fr
Peste porcine africaine :

Déchetterie intercommunale : située à Pouilly-sous-Charlieu, elle est ouverte du lundi au samedi. Vous trouverez les horaires d’ouverture et différents renseignements concernant la déchetterie, en cliquant sur le lien suivant : Déchetterie Pouilly
Collecte ordures ménagères : La collecte des ordures ménagères a lieu le mardi des semaines paires. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
Consignes de tri des déchets : Tous les emballages se trient et doivent être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire. Les bacs verts sont destinés au verre et les bacs bleus aux papiers.
Déchets verts : Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est INTERDIT. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).

Bruits de voisinage : L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
Plan Local d’Urbanisme : Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
Autorisations de sortie du territoire : Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.

24 mai 201812 août 2022

Marchés publics

Via son site internet, la Commune de Briennon met à disposition des entreprises les informations concernant ses consultations.

Consultations en cours :

Néant

Avis d’attribution :

1) Restauration collective août 2022

cliquer ici pour consulter l’avis d’attribution

20 avril 201810 avril 2025

Documents budgétaires

* Budget communal

Note présentation brève et synthétique 2025
Budget Primitif 2025 Budget BRIENNON
Compte administratif 2024 Budget BRIENNON

* Budget annexe assainissement

Compte administratif 2024 Budget ASSAINISSEMENT

* Budget CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

Budget Primitif 2025 Budget CCAS

Compte administratif 2024 Budget CCAS

27 mars 201818 novembre 2025

PV du conseil municipal et actes réglementaires

Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 (les arrêtés se trouvent tout en bas de cette page) :

Réunion Conseil Municipal du 14 novembre 2025

Liste des délibérations

Délibérations