Catégorie : Commune

• Jean FAYOLLE, Maire
• Gérard MEUNIER, Adjoint
• Christine BOURNEZ, Adjointe
• Jean-Paul GIRAUD, Adjoint
• Pierre LOPEZ
• Nadine CAVELIER
• Gilles COMTE
• Béatrice RAOU
• Anne-Marie ALLOIN
• Christian ALLOIN
• Jean-François TAMIN
• Véronique BARBERET
• Rachel DURAND
• Isabelle DEVIS
• Olivier MOTTE
• Sandrine CORNIL
• Frédéric ROZIER
• Julien BUISSON
• Émilie GORDONS

• Fermeture agence postale communale : l’agence sera fermée les lundis 6 et 13 janvier 2025.
• Fermeture mairie : la mairie sera fermée le jeudi 26 décembre et le matin du lundi 30 décembre 2024.
• Dommages sur le réseau fibre optique : si vous constatez un dommage sur les équipements ou le réseau de fibre optique (câble coupé, à terre, endommagé,… ), collectez toutes les informations nécessaires de façon précise (adresse, photo, numéro du poteau,… ) puis signalez ce dommage sur www.dommages.thd42exploitation.fr
• Fin du réseau cuivre et fibre optique

• Transport solidaire : la commune envisage la mise en place d’un service de transport solidaire pour les habitants privés de moyen de locomotion, en partenariat avec l’association “Transport Solidaire Charlieu-Belmont et environs“. Ce service est basé sur le bénévolat et l’échange et il est régi par les modalités du transport d’utilité sociale. Avant de pouvoir le proposer à la population, des chauffeurs bénévoles sont recherchés. Si l’activité de chauffeur bénévole vous tente, vous pouvez prendre connaissance des modalités du service en cliquant ici. Il vous suffira ensuite de compléter et signer la fiche d’inscription ci-après et de l’adresser à la Mairie : Fiche inscription. La Mairie se tient à votre disposition pour toute question complémentaire.
• Alerte phishing par SMS : Il a été signalé que des habitants de la commune ont reçu un SMS semblant provenir de la commune de Briennon, invitant à cliquer sur un lien afin de bénéficier d’aides de l’État pour des panneaux solaires. La Mairie de Briennon n’est évidemment pas à l’origine de l’envoi des ces messages et vous demande de ne surtout pas cliquer sur le lien qui figure dans ce SMS. Pour plus d’informations sur tout ce qui concerne la cyber malveillance, vous pouvez consulter le site officiel gouvernemental suivant : cybermalveillance.gouv.fr
• Peste porcine africaine :

 

• Déchetterie intercommunale : située à Pouilly-sous-Charlieu, elle est ouverte du lundi au samedi. Vous trouverez les horaires d’ouverture et différents renseignements concernant la déchetterie, en cliquant sur le lien suivant : Déchetterie Pouilly 
• Collecte ordures ménagères : La collecte des ordures ménagères a lieu le mardi des semaines paires. Prévoir la sortie du bac la veille au soir entre 20 H et 22 H et le retrait après la collecte. Pour toute question relative aux déchets, il convient de s’adresser à Charlieu-Belmont Communauté (04 77 69 03 06).
• Consignes de tri des déchets : Tous les emballages se trient et doivent être déposés dans les bacs jaunes des points d’apport volontaire.  Les  bacs  verts  sont  destinés  au  verre  et  les  bacs  bleus  aux  papiers.
• Déchets verts : Le brûlage à l’air libre des déchets verts (tontes de pelouses, taille de haies, feuilles mortes, résidus d’élagage et de débroussaillage, déchets d’entretien de massifs et autres végétaux issus des parcs et jardins), que ce soit par un particulier, un professionnel ou un agriculteur, est INTERDIT. En effet, la combustion des végétaux est fortement émettrice de polluants (particules, hydrocarbures polycycliques, dioxine et furane). Mais que faire de ces déchets ? Ils peuvent tout simplement être déposés à la déchetterie où ils seront revalorisés. Ils peuvent également être compostés, pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes et jardins. Pour les petits et gros branchages, ils peuvent être broyés, devenant ainsi un excellent paillis pour le jardin et le potager. La tonte mulching permet aussi de laisser l’herbe finement coupée sur place. En cas de non-respect de cette interdiction, une contravention de 450 € pourra être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).

• Bruits de voisinage : L’arrêté préfectoral 2000/074 du 10 avril 2000 stipule notamment que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30, les samedis de 9 H à 12 H et de 15 H à 19 H, les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H. Retrouvez l’intégralité de cet arrêté préfectoral en cliquant sur le lien ci-après : Arrêté préfectoral 2000/074
• Plan Local d’Urbanisme : Le PLU est en ligne à la rubrique “Commune” puis “Plan local d’urbanisme”. Vous le trouvez également sur le site Géoportail de l’urbanisme.
• Autorisations de sortie du territoire : Le lien pour accéder à l’imprimé est disponible dans la rubrique “Démarches en ligne”, sous-rubrique “Démarches diverses” ci-dessus.

Via son site internet, la Commune de Briennon met à disposition des entreprises les informations concernant ses consultations.

Consultations en cours :

Néant

Avis d’attribution :

1) Restauration collective août 2022

cliquer ici pour consulter l’avis d’attribution

* Budget communal

Note présentation brève et synthétique 2024
Budget Primitif 2024 Budget BRIENNON
Compte administratif 2023 Budget BRIENNON

* Budget annexe assainissement

Budget Primitif 2024 Budget ASSAINISSEMENT
Compte administratif 2023 Budget ASSAINISSEMENT

* Budget CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

Budget Primitif 2024 Budget CCAS

Compte administratif 2023 Budget CCAS

Vous pouvez retrouver ci-dessous les actes réglementaires et procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal à compter de juillet 2022 (les arrêtés se trouvent tout en bas de cette page) :

Réunion Conseil Municipal du 17 décembre 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision modificatif n°2 assainissement Tarifs 2025 Subventions Département 2025 Adhésion convention participation Prévoyance // Contenu convention Adoption plan de formation 2025-2027 Recrutement agents recenseurs Tvx renouvell éclairage public sodium 2025 Tvx renouvell éclairage terrain tennis Tvx changt projecteurs façade église	Sera publié après approbation par le Conseil Municipal

Réunion Conseil Municipal du 3 décembre 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision modificative n°1 assainissement Décision modificative n°2 commune	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 25 octobre 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision modificative n°1 budget commune Tarifs portage repas nov 2024 Approbation convention mise à dispo perso communal à Charlieu-Belmont Communauté Validation mise à jour DUERP // Contenu DUERP Convention CDG 42 accompagnement évolution professionnelle // Contenu convention Régularisation amortissements Tvx éclairage terrain foot 2024	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 23 juillet 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2024 Rapport annuel asst 2023 // Contenu du rapport	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 28 juin 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Rapport triennal suivi artificialisation sols // Diagnostic 2011-2022 // Rapport local 2011-2022	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 28 mai 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Convention CDG 42 SMI intérim portage salarial Particip frais scolarisation élèves non résidents Subvention exceptio Le Canal de Roanne à Digoin	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 9 avril 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Budget Primitif 2024 Taux imposition 2024 Transfert comp asst com com Convention Département solution cybersécurité // Contenu de la convention Tvx renouvell éclairage public sodium Convention Département lecture publique // Contenu convention Convention mutuelles de village DÉCISION DU MAIRE : Avenant ctrat assurance Villassur	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 22 mars 2024
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Comptes de gestion 2023 Comptes Administratifs 2023 Reprise des résultats commune 2023 Reprise des résultats assainissement 2023 Amortissements et fongibilité des crédits 2024 Rbt frais fuite d’eau logement municipal Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Exonération taxe foncière bâtie logements neufs RE 2020 Gel montant du loyer micro-crèche Renouvellement dérogation organisation du temps scolaire Convention réservation de logements en flux Alliade Habitat // Contenu de la convention	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 19 décembre 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Département Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Etat Adhésion ANDES	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 24 novembre 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Tarifs 2024 Subventions Département 2024 Amortissement fonds concours Passage nomenclature M 57 Modif calcul remboursement frais entre budgets Modification simplifiée PLU – approbation Création postes	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Mise à jour règlement assainissement collectif – Contenu règlement assainissement Désignation référent déontologue	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 19 septembre 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision modificative budget commune 2023 Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU Rapport annuel asst 2022 – Contenu du rapport Gpt cde contrôle branchements assainissement – Contenu convention Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions Tarifs portage repas oct 2023 Convention REMOcRA avec le SDIS – Contenu convention	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 4 juillet 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023 Salle Polyvalente : modification règlement Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer Convention procédure rappel à l’ordre	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 9 juin 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Délégués élections sénatoriales	Procès-verbal PV délégués élections sénatoriales

Réunion Conseil Municipal du 12 mai 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Tvx renouvell éclairage public 2023	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 4 avril 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Tx imposition 2023 Particip frais scolarisation élèves non résidents	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 14 mars 2023
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Compte Administratif 2022 Comptes de gestion 2022 Reprise des résultats commune 2022 Reprise des résultats assainissement 2022 Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente Tvx coupure éclairage public de nuit Tvx éclairage terrain football Mise à disposition abris voyageurs Région Mise à jour tableaux classement voirie Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie Forfait mobilités durables DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42 DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 9 décembre 2022
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision Modificative n°2 budget assainissement Tarifs 2023 Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté Divers travaux éclairage public Demande de subvention au Département 2023 Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violence – Contenu de la convention Avenant 3 convention ADS – Contenu de l’avenant DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 7 octobre 2022
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Vte bât Salle du Port – Accord de principe Rétrocession parcelle B 850 Convention mise à dispo local Tarif mise à disposition local Convention portage repas Règlement garderie Rapport annuel asst 2021 Admission non valeur Validation PEDT 2022-2024 Extinction éclairage public	Procès-verbal

Réunion Conseil Municipal du 26 juillet 2022
Liste des délibérations	Délibérations	PV
Liste	Décision modificative budget assainissement Rbt frais entre budget principal et budget asst Tarifs restaurant municipal Tarifs portage repas sept 2022 Tarifs études surv et garderie sept 2022	Procès-verbal

Arrêtés municipaux
Dates	Objet
21/10/2024 21/10/2024 20/06/2024 28/07/2023 23/06/2023	Circulation restreinte rue de la Libération Priorité carrefour rue Libération / rue Saint André Réglementation coupures éclairage public Régulation population pigeons Prescription modification simplifiée PLU

 

Mairie de BRIENNON
16 rue de la Libération
42720 BRIENNON

Horaires d’ouverture de la Mairie 

• • Lundi, mardi et jeudi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h
  • Mercredi et vendredi : 8h30 à 11h30

• Téléphone : 04 77 60 80 73

 

• Adresse mail : mairie.briennon@wanadoo.fr

* Modification simplifiée du PLU novembre 2023 :

Délibération approbation

Rapport présentation modification simplifiée 2023

Liste emplacements réservés modification simplifiée 2023

* Plan de zonage (cliquer ci-dessous) :

Plan de zonage

* Règlement :

Dispositions générales

Prescriptions architecturales ABF
Eléments remarquables du paysage
Bâtiments pouvant changer de destination
Zone UB
Zone UC
Zone UH
Zone UE
Zone UEa
Zone UP
Zone AU1
Zone AU2
Zone A
Zone N

* Servitudes d’utilité publique :

– Plan (cliquer ci-dessous) :

Plan Servitudes d’utilité publique

– Liste :

Liste servitudes

Annexe 1

Annexe 2

* Emplacements réservés et programmes de logements :

Liste emplacements réservés et programmes de logements

Vous pouvez retrouver sur cette page les dernières éditions du bulletin municipal :