PV du conseil municipal et actes réglementaires

1. Budget Primitif 2024
2. Taux imposition 2024
3. Transfert comp asst com com
4. Convention Département solution cybersécurité // Contenu de la convention
5. Tvx renouvell éclairage public sodium
6. Convention Département lecture publique // Contenu convention
7. Convention mutuelles de village
8. DÉCISION DU MAIRE : Avenant ctrat assurance Villassur

1. Comptes de gestion 2023
2. Comptes Administratifs 2023
3. Reprise des résultats commune 2023
4. Reprise des résultats assainissement 2023
5. Amortissements et fongibilité des crédits 2024
6. Rbt frais fuite d’eau logement municipal
7. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8. Exonération taxe foncière bâtie logements neufs RE 2020
9. Gel montant du loyer micro-crèche
10. Renouvellement dérogation organisation du temps scolaire
11. Convention réservation de logements en flux Alliade Habitat // Contenu de la convention

1. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Département
2. Travaux Salle Polyvalente – Demande subv Etat
3. Adhésion ANDES

1. Tarifs 2024
2. Subventions Département 2024
3. Amortissement fonds concours
4. Passage nomenclature M 57
5. Modif calcul remboursement frais entre budgets
6. Modification simplifiée PLU – approbation
7. Création postes

1. Mise à jour règlement assainissement collectif – Contenu règlement assainissement
2. Désignation référent déontologue

1. Décision modificative budget commune 2023
2. Modalités mise à disposition du public dossier modification simplifiée PLU
3. Rapport annuel asst 2022 – Contenu du rapport
4. Gpt cde contrôle branchements assainissement – Contenu convention
5. Rénovation énergétique et extension Salle Polyvalente – Demandes subventions
6. Tarifs portage repas oct 2023
7. Convention REMOcRA avec le SDIS – Contenu convention

1. Restaurant municipal : tarifs au 1er sept 2023
2. Salle Polyvalente : modification règlement
3. Dissolution Syndicat gymnase Bouverie – mtant à payer
4. Convention procédure rappel à l’ordre

1. Délégués élections sénatoriales

PV délégués élections sénatoriales

1. Tvx renouvell éclairage public 2023

1. Tx imposition 2023
2. Particip frais scolarisation élèves non résidents

1. Compte Administratif 2022
2. Comptes de gestion 2022
3. Reprise des résultats commune 2022
4. Reprise des résultats assainissement 2022
5. Assistant maîtrise d’ouvrage rénov énergétique et extension Salle Polyvalente
6. Tvx coupure éclairage public de nuit
7. Tvx éclairage terrain football
8. Mise à disposition abris voyageurs Région
9. Mise à jour tableaux classement voirie
10. Dissolution Syndicat de gestion du gymnase de la Bouverie
11. Forfait mobilités durables
12. DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement adhésion PSTL 42
13. DÉCISION DU MAIRE : Fusion de 2 régies de recettes

1. Décision Modificative n°2 budget assainissement
2. Tarifs 2023
3. Accord de reversement de la Taxe d’Aménagement à Charlieu-Belmont Communauté
4. Divers travaux éclairage public
5. Demande de subvention au Département 2023
6. Convention délégation CDG42 dispositif signalement actes violence – Contenu de la convention
7. Avenant 3 convention ADS – Contenu de l’avenant
8. DÉCISION DU MAIRE : Recours gracieux – Convention avocat

1. Vte bât Salle du Port – Accord de principe
2. Rétrocession parcelle B 850
3. Convention mise à dispo local
4. Tarif mise à disposition local
5. Convention portage repas
6. Règlement garderie
7. Rapport annuel asst 2021
8. Admission non valeur
9. Validation PEDT 2022-2024
10. Extinction éclairage public

1. Décision modificative budget assainissement
2. Rbt frais entre budget principal et budget asst
3. Tarifs restaurant municipal
4. Tarifs portage repas sept 2022
5. Tarifs études surv et garderie sept 2022

23/06/2023

09/01/2023

Prescription modification simplifiée PLU

Réglementation des coupures d’éclairage public